Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 11·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 1·fr
    ...ale du 20 mai 1971, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 17·fr
    ...En vertu d'un jugement de commerce rendu par le Tribunal de 1ère I...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 16·fr
    ...000/M/A/0004594H En vertu d'une décision rendue par la chambre co...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 4·fr
    ...2022R01488FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·2005 / N°014·page 2·fr
    ...du 14 février 2005, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Annonces Légales·2016 / N°016·page 20·fr
    ...La fabrication et la vente des produits du tabac En vertu du proc...
  • Journal Officiel·2023 / N°112·page 9·fr
    ...ier des charges relatif à l'ouverture des clubs d'enfants et des c...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 2·fr
    ... 17 septembre 1997, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2011 / N°011·page 13·fr
    ...B4481995 En vertu du Procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°075·page 32·fr
    ...1268103V/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 24·fr
    ...En vertu d'une injonction de payer, ordonnée par M. le Juge Canton...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 17·fr
    ...B24134542009 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 34·fr
    ...Z.I Poudrière I, 3002 Sfax En vertu du procès-verbal de l'Assembl...
  • Annonces Légales·2023 / N°133·page 3·fr
    ...0587570N En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 3·fr
    ...on du 31 mars 2006, portant ouverture de concours nationaux d'entr...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 7·fr
    ...nt un jugement déclaratif En vertu du jugement rendu par le tribu...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 30·fr
    ...B1130951997 Affiliation CNSS N° 129743 - 54 1- En vertu du procè...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 13·fr
    ...ue du 11 juin 1999, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 1·fr
    ...2699 Arrêté du Premier ministre du 27 août 2001, portant ouverture...