Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 18·fr
    ...2 - Il est ajouté au décret n° 2013-664 du 28 janvier 2013, fixant...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 13·fr
    ... axe porteur des mécanismes de fixation, support, dénoyautage et r...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 43·fr
    ...- Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 36·fr
    ...'éducation du 9 décembre 1999, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 45·fr
    ...mmunication du 3 octobre 2001, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 19·fr
    ...un commissaire aux comptes; 9. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2005 / N°089·page 12·fr
    ...ésignation d'un liquidateur et fixation de ses attributions et hon...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 26·fr
    ...rêtés au 31 décembre 2006; 5 - Fixation du montant des jetons des ...
  • Annonces Légales·2007 / N°047·page 12·fr
    ...9- Fixation du montant des jetons de présence de l'exercice 2007. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 8·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Affectation du résultat de l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 10·fr
    ...le décret du 16 novembre 1956, fixant les modalités de gestion et ...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 20·fr
    ... n° 75-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du ministre...
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 10·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 31·fr
    ...des exercices 2020 et 2021; 8. Fixation des montants de jetons de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 5·fr
    ...vrier 1960 (26 chaubane 1379), fixant le statut particulier du per...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 9·fr
    ...blique Tunisienne, de l'arrêté fixant la date des élections. N° 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 53·fr
    ...4) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte fixant la der...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 4·fr
    ...estion pour l'exercice 2019 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 13·fr
    ...- Affectation des résultats; - Fixation des jetons de présence; - ...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 16·fr
    ...ésultat de l'exercice 2023 ; - Fixation du montant des jetons de p...