Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 8·fr
    ...Dans le cas où il n'a bénéficié d'aucune rétribution ou d'aucun av...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 14·fr
    ...x, le 26 avril 1957, folio 94, case 813 : a) les statuts de la so...
  • Annonces Légales·2005 / N°020·page 10·fr
    ...Mais en cas de souscription intégrale avant l'expiration dudit dél...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 14·fr
    ... de Sfax, volume SA2, série 8, case 31, et dont deux exemplaires o...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 12·fr
    ...bilité de clôture anticipée en cas de souscription intégrale avant...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 30·fr
    ...La société SICAS : 5000 Parts sociales. La société SOTUMAR : 5000...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 62·fr
    ... Avocat aux prés de la cour de cassation 20 Av. Hédi Chaker Sfax ...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 6·fr
    ... voix des membres présents, en cas de partage des voix, celle du p...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 21·fr
    ...FORTICAS Registre de commerce : B2411902010 Matricule Fiscal : 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 9·fr
    ...Au cas où l'écart entre deux notes attribuées par les correcteurs ...
  • Annonces Légales·2015 / N°147·page 28·fr
    ...ants touristiques, de bars, de casinos, de kiosques à caractère to...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 20·fr
    ...n liquidateur « Société Grand Casino de Tabarka SA » Capital soc...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 13·fr
    ...bilité de clôture anticipée en cas de souscription intégrale avant...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 63·fr
    ...ole Préparatoire à la Goulette Casino | 17 600 | 1 900 | 19 500 | ...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 14·fr
    ...2/ En cas de non respect des obligations sus-indiquées, le conseil...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 11·fr
    ...- En cas de liquidation, toutes les valeurs provenant de la dissol...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 17·fr
    ...Maître Malek El Omri Avocat près la cour de cassation 20, Rue Ibn ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 21·fr
    ...85 | | Decastro Michel fu Innocenzo | Reyville | 1 Ha. 15 | | ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 5·fr
    ...nte le 10 décembre 1963, à l'occasion du XV° anniversaire de la Dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 13·fr
    ...t 2001, volume 6AC, folio 111, case 428 et dont deux exemplaires o...