Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 4·fr
    ...loi n° 59-18 du 5 février 1959 fixant le régime des pensions civil...
  • Journal Officiel·1987 / N°090·page 4·fr
    ...écret n° 83-724 du 4 août 1983 fixant les catégories de normes et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 17·fr
    ...- La fixation de l'enveloppe des jetons de présence au titre de l'...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 5·fr
    ... n° 90-1753 du 29 octobre 1990 fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 26·fr
    ...ercice clos le 31/12/2017 ; 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 38·fr
    ...# Chapitre V # Fixation du montant du loyer Art. 12. - Le montan...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 16·fr
    ...et n° 97-745 du 28 avril 1997, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 9·fr
    ...du gérant dans ses pouvoirs et fixation de ses pouvoirs Entrepris...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 17·fr
    ...- Fixation des jetons de présence au titre de l'exercice 2014. 20...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 10·fr
    ...e clos le 31 décembre 2021; 5. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 26·fr
    ... 2009-2259 du 31 juillet 2009, fixant le régime des études et de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 15·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence aux administrateurs ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 31·fr
    ...e la mise à jour des statuts - Fixation de la rémunération du Géra...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 14·fr
    ...° 80-1577 du 17 décembre 1980, fixant la composition des conseils ...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 14·fr
    ...84-942 du 14 août 1984 portant fixation des statuts-type des union...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 37·fr
    ...s conventions réglementées. 6. Fixation des jetons de présence. 7....
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 26·fr
    ...3- Fixation de la rémunération de la nouvelle gérante. 4- Modifica...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 25·fr
    ... n° 2005-1842 du 27 juin 2005, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 39·fr
    ...nformément à la réglementation fixant le modèle de balisage des ob...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 19·fr
    ...° 2001-419 du 13 février 2001, fixant les attributions du ministèr...