Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 6·fr
    ...quidateur de la société, et la fixation de l'adresse de la liquida...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 6·fr
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  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 14·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 27·fr
    ...6) Renouvellement mandat de la gérance et fixation de son indemnit...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 27·fr
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  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 51·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Consei...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 56·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 29·fr
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  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 4·fr
    ...et n° 86-936 du 6 octobre 1986 fixant le régime de l'exercice à mi...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 29·fr
    Renouvellement du mandat de gérant et fixation de salaire Société...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 28·fr
    ... n° 2005-1856 du 27 juin 2005, fixant les modalités et les procédu...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 7·fr
    ...mai 1961 (17 doul hijja 1380), fixant le taux et les modalités du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 20·fr
    .... Affectation des résultats 6. Fixation des jetons de présence 7. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 25·fr
    ...4- Fixation des pouvoirs des cogérants. 5- Pouvoir pour l'accompli...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 14·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Pouvoirs pour l'accomplisseme...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 18·fr
    ... 97-1832 du 16 septembre 1997, fixant le traitement de base des pe...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 19·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membres...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 11·fr
    ...- la nomination du gérant et fixation de ses pouvoirs. - la nomin...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 13·fr
    ...t pour une durée de 3 ans, 2 - fixation de la rémunération du géra...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 48·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du ou des liquidateurs. Le Conseil d'Admi...