Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 21·fr
    ...69 Vu l'arrêté du 21 mai 1969 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 5·fr
    ...N° 84-1227 du 16 octobre 1984, fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 8·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté du 24 mai 1988 fixant l'uniforme des ingénie...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 13·fr
    ...ésultat de l'exercice 2019. 7. Fixation de la rémunération allouée...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 2·fr
    ...e Laurent, Forelle Thérèse, et fixant la contribution liée par ces...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 32·fr
    ... N° 74-758 du 30 juillet 1974, fixant les attributions, la composi...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 5·fr
    ...son mandat d'administrateur et fixation de ses pouvoirs. 2011A000...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 19·fr
    ...8- Fixation du montant des jetons de présence de l'exercice 2010. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 19·fr
    ...5- Fixation du salaire du gérant. A titre extraordinaire : 6- Au...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 20·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présences. - Acceptation de la...
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 16·fr
    ...t certifiée conforme de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2009 / N°073·page 15·fr
    ...75-316 du 30 mai 1975, portant fixation des attributions du minist...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 7·fr
    ...riculture du 29 novembre 1988, fixant l'uniforme des ingénieurs et...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 41·fr
    ...me cogérants de la société. 4. Fixation du capital social à 300.00...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 18·fr
    ...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 20·fr
    ...e des sociétés commerciales, - Fixation du jeton de présence, - L'...
  • Annonces Légales·2024 / N°091·page 16·fr
    ...Quitus aux Administrateurs 10. Fixation des jetons de présence 11....
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 17·fr
    ...acement de Dédier GALERON avec fixation de ses pouvoirs. 2008T045...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 10·fr
    ...get d'Investissement; 2°) à la fixation des effectifs, du statut e...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 17·fr
    ...son poste d'administrateur. 2. fixation de la rémunération du Prés...