...L'adjudication aura lieu, le Mardi 12 janvier 1960, à neuf heures ...

...la Société et prendra fin le 31 décembre 1960. 3° L'Assemblée Gén...

...s de l'exercice clos le 31 mai 1960; - Approbation, s'il y a lieu,...

...e décret N° 60-142 du 26 avril 1960 (20 chaoual 1379) portant stat...

...rale Extraordinaire le 28 juin 1960, ont décidé de modifier : - l...

...la loi N° 60-31 du 14 décembre 1960 (24 jourma (11 1380)) sont élu...

...u le décret N° 60-161 du 2 mai 1960 (6 dont kaada 1379), relatif a...

866 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 21-24 Juin 1960...

...1379); Vu l'arrêté du 2 avril 1960 (5 chaoual 1379), portant règl...

...ment du Japon, signé le 3 mars 1960, est reconduit, pour une nouve...

...Les opérations ont été closes définitivement le 25 février 1960. L...

... Journal Officiel du 5 janvier 1960. la propriété bornée consiste...

...la loi N° 60-38 du 31 décembre 1960 (12 redjeb 1380), portant loi ...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-6 Mai 1960 619 r...

...6.973, introduite le 7 janvier 1960, par Monsieur Mohamed Mohsen L...

...cret loi N° 60-8 du 16 février 1960, relatif à la culture et à l'é...

...cret loi N° 60-8 du 16 février 1960, relatif à la culture et à l'é...

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE - 1er janvier 1960 A...

...e 17 du décret du 15 septembre 1960, relatif à la taxe sur la vale...

...la loi n° 60-35 du 14 décembre 1960 instituant une autorisation po...