Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 30·fr
    ...'application professionnelle actuelle. B — Avancement : L'avance...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 31·fr
    ...6°) Un magasin ouvrant à l'Est (actuellement café) situé Avenue de...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr
    ...r le décret du 27 avril 1921 actuellement au taux de 2 % du prix d...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 18·fr
    ...sen, ouvrant au Sud, utilisé actuellement par les P.T.T., en assoc...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 13·fr
    ...Rue Maréchal Vallet n° 11 et actuellement en France sans adresse n...
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 5·fr
    ...ales, réglementaires et contractuelles en vigueur à la date de leu...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 32·fr
    ...été « TUNISCONSULT » qui est actuellement de mille (1.000) Dinars,...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 14·fr
    ...La licitation de la propriété est actuellement poursuivie à la req...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr
    ...détachement ou par voie contractuelle, à des personnels de l'Admin...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 27·fr
    ...nnement à usage de garage et actuellement en ruine, ledit immeuble...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 37·fr
    ...orat de Gabès, qui se trouve actuellement à la Prison de Bordj Err...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 16·fr
    ...ont été égarés; qu'il désire actuellement faire établir un acte de...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 20·fr
    ...bo, 20, Rue du 25 juillet et actuellement à Tunis, 77, Avenue de P...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr
    ...Cette maison est actuellement occupée par Madame Ulfet Mustapha BO...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 13·fr
    ...té a été signé, qu’il désire actuellement faire établir une outla ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 44·fr
    ...é au capital de 8.000 dinars actuellement 80.000 nouveaux francs, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr
    ... de porter le capital social actuellement de 20.000 dinars, divisé...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 16·fr
    ...3° et, pour harmoniser les statuts avec la législation actuelle, d...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 18·fr
    ...tuel; d) Qu'elle est limitée actuellement : Au Sud : la maison de...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 27·fr
    ...amed ben Salem El Marhoul et actuellement à Choua ben Rebbi Yacoub...