6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 30·fr...'application professionnelle actuelle. B — Avancement : L'avance...
- Journal Officiel·1964 / N°034·page 31·fr...6°) Un magasin ouvrant à l'Est (actuellement café) situé Avenue de...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr...r le décret du 27 avril 1921 actuellement au taux de 2 % du prix d...
- Journal Officiel·1962 / N°011·page 18·fr...sen, ouvrant au Sud, utilisé actuellement par les P.T.T., en assoc...
- Journal Officiel·1970 / N°036·page 13·fr...Rue Maréchal Vallet n° 11 et actuellement en France sans adresse n...
- Journal Officiel·1995 / N°015·page 5·fr...ales, réglementaires et contractuelles en vigueur à la date de leu...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 32·fr...été « TUNISCONSULT » qui est actuellement de mille (1.000) Dinars,...
- Journal Officiel·1958 / N°015·page 14·fr...La licitation de la propriété est actuellement poursuivie à la req...
- Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr...détachement ou par voie contractuelle, à des personnels de l'Admin...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 27·fr...nnement à usage de garage et actuellement en ruine, ledit immeuble...
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 37·fr...orat de Gabès, qui se trouve actuellement à la Prison de Bordj Err...
- Journal Officiel·1958 / N°094·page 16·fr...ont été égarés; qu'il désire actuellement faire établir un acte de...
- Journal Officiel·1962 / N°036·page 20·fr...bo, 20, Rue du 25 juillet et actuellement à Tunis, 77, Avenue de P...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr...Cette maison est actuellement occupée par Madame Ulfet Mustapha BO...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 13·fr...té a été signé, qu’il désire actuellement faire établir une outla ...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 44·fr...é au capital de 8.000 dinars actuellement 80.000 nouveaux francs, ...
- Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr... de porter le capital social actuellement de 20.000 dinars, divisé...
- Journal Officiel·1962 / N°011·page 16·fr...3° et, pour harmoniser les statuts avec la législation actuelle, d...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 18·fr...tuel; d) Qu'elle est limitée actuellement : Au Sud : la maison de...
- Journal Officiel·1960 / N°054·page 27·fr...amed ben Salem El Marhoul et actuellement à Choua ben Rebbi Yacoub...