Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 26·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Route de Béja. A l'Est : Héritie...
  • Journal Officiel·2016 / N°089·page 2·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 40·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain sise à l'avenue Ali Balhouan...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 7·fr
    hiérarchique ou de tutelle administrative à l'égard des agents con...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 11·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha, sera soumise à une...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 31·fr
    ...N° 01321384 avise être propriétaire d'une parcelle de terre d'une ...
  • Journal Officiel·2023 / N°139·page 4·fr
    ...| 4 conforme à la parcelle n°6 10 conforme à la parcelle n°4 du pl...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 43·fr
    ...- La première parcelle n°22 d'une contenance de 8246 m² avec 37 ol...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr
    n° 60019 Sfax sis à route Agareb Km 8.5 (parcelle n°2), ayant une ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 22·fr
    ...2009-10752èmes revenant aux parties saisies dans la parcelle N° 36...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 65·fr
    ...| Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et d...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 15·fr
    ...du Conseil du Marché Financier donné en application de l'article 2...
  • Annonces Légales·2026 / N°028·page 7·fr
    ...### 4.2- Marché des titres : Il existe cinq (5) emprunts obligata...
  • Journal Officiel·2019 / N°094·page 2·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre nues complant...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 22·fr
    | Archéologie antique 2 | Obligatoire | 4 | 26 | 39 | 65 | | ---...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 44·fr
    ...| - Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 31·fr
    ...## PIÊMIÈRE PARCELLE Au Sud : Mohamed Ben Zine El Abidine Ben Abd...
  • Journal Officiel·2018 / N°072·page 11·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 18·fr
    ...Le Conseil du Marché Financier doit être informé de toute désignat...