Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 26·fr
    ...La décision d'interprétation obtenue en commission paritaire ou pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 25·fr
    ...- Par décision, enregistrée à la recette de l'enregistrement des a...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 29·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de la décision collective extrao...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 49·fr
    ...Rue Ibn Eljazzar N1 Gabès En vertu de la décision du tribunal de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 20·fr
    ...Société Tunisienne de Banque N° 1000 « LA PRECISION HORLOGERE » ...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 13·fr
    ...2021R02503VEPA2 ## Décision de distribution Société «Leader des ...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 15·fr
    ...- Communiquer une copie de la présente décision à la commission de...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 15·fr
    ...Tour Narcisse appt 2-9 Montplaisir 1073 Tunis M.F : 867047G/A/M/0...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 20·fr
    ...Et en vertu d'une décision rendue par la même chambre en date du 2...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 14·fr
    ...2010R02886SANB2 ## Décisions De l'assemblée générale ordinaire d...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 35·fr
    ...Il est précisé, en particulier, que pour le règlement de la redeva...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 29·fr
    ...périmètre public irrigué de Mhacis de la délégation du Tajerouine,...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 58·fr
    ....000 DT et ce en vertu de la décision de confiscation n° 1536 en d...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 13·fr
    | - Signature de la décision | Le Ministre de l'Agriculture et de...
  • Annonces Légales·2004 / N°008·page 4·fr
    ...Que suivant décision collective extraordinaire des associés en dat...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 25·fr
    ...834442K Suivant un procès-verbal de la décision collective extrao...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 6·fr
    ...Le personnel est recruté sur décision de l'employeur après concour...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 20·fr
    ...— Décisions : Usant des pouvoirs qui lui ont été conférés par l'a...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 16·fr
    ...Le candidat doit préciser dans sa demande : — l'option choisie po...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 24·fr
    ...2015S01987SRLB2 Diverses décisions Société «Oasis Park El Kantao...