Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire objet du titre foncier n°5684...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 31·fr
    ...Il s'agit d'un terrain situé à Dar Chaabane El Fehri contenant plu...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 57·fr
    ...50 mètre de cette route, il s'agit d'un terrain carré d'une largeu...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 45·fr
    ...Il s'agit de la totalité des 390 parts (presque 390 m²) indivises ...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 12·fr
    ...2008, les actionnaires de la COGIT ont décidé : - L'augmentation ...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 38·fr
    ...2018405222SRLB2 Société JL Digital Lab Tunisia SARL Société à re...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 34·fr
    ...il s'agit des anciennes constructions édifiées suivants les normes...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne. Le montant...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 10·fr
    ...Il s'agit selon l'expertise d'un immeuble composé d'un rez-de-chau...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 6·fr
    ...Il s'agit d'un terrain, sis à Sfax, Ceinture Bourguiba entre route...
  • Annonces Légales·2004 / N°137·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sis à la rue Mondes France n° 151 Hamma...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 6·fr
    ...Il doit également déclarer, s'il s'agit d'un véhicule à moteur, le...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 46·fr
    ...Il s'agit du titre foncier numéro 36125 Ben Arous dénommé « Villa ...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 19·fr
    ...Il s'agit de 928.172 parts à l'indivision du terrain objet du TF n...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 18·fr
    ...tif maître Moez Zarougui il s'agit là du produit d'une vente légal...
  • Annonces Légales·2026 / N°022·page 17·fr
    ... superficie de 04a 17 ca il s'agit d'une villa composée d'un rc et...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 51·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble de quatre étages, situé au centre d'un car...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 25·fr
    ...mologation de résolutions # Légitimation d'un Procès-verbal L'an...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 55·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne d'une superficie de 521m². Mise à p...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 23·fr
    ... chacune par Altika à Xenius Digital - Changement du siège social ...