...ne avec les parts communes et indivises (33.026/20222) du titre fo...

...la vente aux enchères porte sur les parts dans l'indivision estimé...

...La totalité de la quête part indivise propriété du débiteur saisi,...

...- La moitié des parts indivises du terrain dénommé «Zohra» objet d...

...Il s'agit des parties indivises objet du titre foncier n°578489 N...

... pour la création des projets individuels, Vu le décret n° 2001-7...

...Il s'agit des 382,667/24510 parts indivises soit $382,66\mathrm{m}...

...La totalité de la moitié indivise de la boutique sise à Kalaâ Srir...

...- Les quotes-parts indivises afférentes à l'appartement susvisé da...

...ons dans les états financiers individuels, objet de la norme compt...

...Tous trois pour 1/2 indivise. 4°) La dite dame Habiba bent El Had...

...t que la superficie des parts indivises revenants aux héritiers du...

...Part Indivise à vendre : les 152951,8490 indivise du TF n°13209 Si...

...La totalité de 619,85/10430 parts indivises appartenant à Abdelhak...

...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...

...la totalité des parts indivises du titre foncier n°20527 Sousse d'...

...L'accompagnement peut être individuel de la part de la personne ch...

...Chadlya Bent Allala Hermi propriétaire ayant la qualité de coindiv...

...ussetta | 0 91 04 | La moitié indivise de la superficie de : 0 91 ...

...Les 57690/14422.5 parts indivises objet du TF n° 306 Ariana, dénom...