Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 2·fr
    ... de la bourse d'alternance au profit des étudiants et élèves tunis...
  • Journal Officiel·2015 / N°051·page 4·fr
    ...des indemnités spécifiques au profit des agents de l'Etat, des col...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 1·fr
    ...ue de parcelles de terrain au profit de la Commune d'El Hamma néce...
  • Journal Officiel·2016 / N°103·page 28·fr
    ...Etre capable de mettre à profit les moyens pédagogiques pour attei...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 30·fr
    ...les donations portant sur des logements accordées au profit des ép...
  • Journal Officiel·2022 / N°130·page 10·fr
    ... le gouvernorat du Nabeul, au profit de Monsieur Ridha Lassoued, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune de Kélibia des ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 3·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence de réhabilitation...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 7·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 19·fr
    ...1 DECEMBRE 1981 | Pertes et profits S/Exerc. Ant. | 11.080,521 |...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 1·fr
    ...xant des avantages fiscaux au profit des tunisiens résidents à l'é...
  • Journal Officiel·1990 / N°012·page 7·fr
    ...t aux prêts universitaires au profit des étudiants et élèves de l'...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 46·fr
    ...2 - Outre le traitement de base, il est alloué au profit du corps ...
  • Journal Officiel·1992 / N°077·page 1·fr
    ... de gestion et d'exécution au profit des membres des corps du cont...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 1·fr
    ...octroi d'avantages fiscaux au profit de la société nationale des c...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 247·fr
    ...enoncer à la prime d'étude au profit de l'entreprise en cas de bén...
  • Journal Officiel·2015 / N°021·page 7·fr
    ... de l'indemnité financière au profit des enfants bénéficiant du pl...
  • Journal Officiel·2000 / N°025·page 1·fr
    ...rs mutuels en cas de décès au profit des familles des enseignants ...
  • Journal Officiel·2006 / N°029·page 13·fr
    ...ent des créances publiques au profit des collectivités locales et ...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 6·fr
    ...anisé par l'administration au profit des psychologues en chef titu...