Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1986 / N°037·page 8·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 21 avril 1986 et sera...
  • Journal Officiel·2020 / N°127·page 18·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 11·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 7·fr
    ...En cas d'égalité au niveau cette ancienneté, la priorité sera donn...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 98·fr
    ...Celle-ci sera si possible confiée à des personnes de même traditio...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 131·fr
    ...pôts adéquats; chaque entrepôt sera muni de deux serrures, le Comi...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 12·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 16·fr
    ...sent décret gouvernemental qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...Faute de stipulation par les cahiers des charges, cette limite ser...
  • Journal Officiel·2011 / N°087·page 3·fr
    ...7 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 8·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats du concours sus-visé sera c...
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 7·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats à l'examen susvisé sera clo...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 5·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 15·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. ### AVIS ...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 12·fr
    ...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 11·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 42·fr
    ...Le terrain sera procédé à la vente par adjudication aux enchères p...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 11·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°043·page 13·fr
    ..., une hypothèque en rang utile sera grevée sur la parcelle de terr...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 24·fr
    ...Elle sera clôturée le 15 février 1984. Art. 2. — Les opérations d...