Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 60·fr
    ...844 série ter, case 728, ont été déposées au greffe du tribunal de...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 43·fr
    ...Maître Abdessatar Yaïche, avocat à la cour de cassation, Rue Bach ...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 21·fr
    ...Gabès le 4 Mai 1982, folio 45, case n° 744, dont deux exemplaires ...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 29·fr
    ...de l'activité de la société en cas d'absence du gérant. Amendemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 13·fr
    ...ôture anticipée de celle-ci en cas de souscription intégrale. 201...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 15·fr
    ...Maître Mohamed Joudi avocat près de la cour de cassation étude sis...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 51·fr
    ... de ses membres présents et en cas de partage, la voix du présiden...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 22·fr
    ...Maître Atallah Mhamed, Avocat à la cour de cassation, 97 Avenue de...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 24·fr
    ...Maître Tahri Abdelmoumen, avocat à la cour de cassation, demeurant...
  • Journal Officiel·2002 / N°054·page 16·fr
    ...re au choix du propriétaire au cas où la superficie des terres, ob...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 10·fr
    ...iés, soit étalonnés suivant le cas, et munis de certificats de vér...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 11·fr
    ...Maître Anis Ben Kahla, Avocat à la cour de cassation, 49 Avenue Ha...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 12·fr
    ...Dans ce cas, la Société doit mettre à la disposition des actionnai...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 10·fr
    ...et 2004 volume B 14, série 21, case 106, dont deux exemplaires ont...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 6·fr
    ...Le plan de vol sera un plan de vol IFR dans les cas suivants : a)...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 7·fr
    ...er 2005 registre B15, page 43, case 230, dont deux copies ont été ...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 20·fr
    ...4 mars 2005 volume 32 série D, case 394, il a été constitué entre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 27·fr
    ...Commerce de matériels roulants d'occasion. Durée : 99 ans. Géran...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 24·fr
    ... volume 0550 1750, folio 2005, case 20909. Deux copies du procès-...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 18·fr
    ...des finances, vol 41, série B, case 43, il a été décidé d'augmente...