Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 26·fr
    ... décret 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 14·fr
    ...associé la société PLASTHOM, - Fixation de la rémunération de Mons...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 28·fr
    ...rée de trois ans, ainsi que la fixation de ses pouvoirs et de sa r...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 5·fr
    ...écret N° 68-49 du 8 mars 1966, fixant les délégations des gouverno...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 2·fr
    ...Convocation du premier Conseil d'administration et fixation de son...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 59·fr
    ...des exercices 2011 et 2012, 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 45·fr
    ...1- Fixation des jetons de présence des administrateurs 2- Démissio...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 17·fr
    ...clore le 31 Décembre 2011 avec fixation de ses pouvoirs et de sa r...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 14·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du directeur général adjoint. - Pouvoir po...
  • Journal Officiel·1989 / N°038·page 8·fr
    ...Vu l'arrêté du 18 juillet 1973 fixant les règles d'attribution de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 11·fr
    Vu le décret n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 5·fr
    ...Arrêté du ministre de l'intérieur du 20 avril 2000, fixant les mod...
  • Journal Officiel·2001 / N°094·page 7·fr
    Vu le décret n° 65-327 du 2 juillet 1965, fixant les modalités d'a...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 12·fr
    ...6/ Quitus aux administrateurs 7/ Fixation des jetons de présence 8...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 13·fr
    ...Vu le loi n° 50-12 du 5 février 1959, fixant le statut général des...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 30·fr
    ...- Convocation de l'Assemblée Générale Ordinaire et fixation de son...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 15·fr
    ...21 septembre 1973 relatif à la fixation des fonctions exercées par...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 22·fr
    ...sultats de l'exercice 2022, 5. Fixation des jetons de présence, 6....
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 9·fr
    ...écret N° 98-40 du 8 mars 1976, fixant les délégations des gouverno...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 6·fr
    ...t n° 74-49 du 28 janvier 1974, fixant les attributions du Ministèr...