Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 23·fr
    ...- l'organisation des services du centre et la fixation de ses effe...
  • Journal Officiel·2004 / N°040·page 11·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 20·fr
    ...- Convocation de l'assemblée générale ordinaire et fixation de son...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 6·fr
    ...nement et d'équipement; - à la fixation des effectifs, du statut e...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 22·fr
    ...- Fixation de la valeur de la cotisation à 200 millimes par m² - P...
  • Journal Officiel·1995 / N°014·page 3·fr
    ... n° 95-242 du 13 février 1995, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 4·fr
    ...000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition et les compét...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 45·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du consei...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 45·fr
    ...uc Manufacturé « SOTUCAM », 2- Fixation de la date de cessation de...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 23·fr
    ...2- Fixation du pouvoir du nouveau gérant. 3- Modification conséque...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 8·fr
    ...- Fixation de modalité de réalisation de l'augmentation du capital...
  • Annonces Légales·2010 / N°085·page 34·fr
    ...1)- La fixation de la date du 25/6/2009 comme date de cessation de...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 18·fr
    ...u l'arrêté du 18 octobre 1962, fixant les limites de circulation d...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 35·fr
    ...3) La cessation de paiement des dettes de la société et la fixatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 32·fr
    - fixation du salaire du gérant. Publicité légale : il a été dépo...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 22·fr
    ...gestion de l'exercice 2009, 4) Fixation de la rémunération de la g...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 6·fr
    ... l'arrêté du 29 décembre 1955, fixant les modalités d'application ...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 20·fr
    ... au titre de l'exercice 2014. Fixation des jetons de présence du ...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 18·fr
    ...ret n° 92-631 du 23 mars 1992, fixant les conditions de bénéfice d...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 25·fr
    ...– une copie certifiée conforme de l'acte fixant la dernière situat...