Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 8·fr
    ...n° 2006-1245 du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et d...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 8·fr
    ...- Fixation et limitation du pouvoir du gérant et modification de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 12·fr
    ...u l'arrêté du 6 décembre 1976, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 17·fr
    ...le 5; Vu le décret N° 77-815, fixant les attributions, la composi...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 14·fr
    ...eurs pour l'exercice 2024 ; 8. Fixation des jetons de présence; 9....
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 11·fr
    ...tobre 1960 (18 rabia II 1380), fixant le montant de la taxe pour l...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 2·fr
    ...sommets de la ligne polygonale fixant les limites du périmètre com...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 55·fr
    ...u conseil d'administration; 5) Fixation des jetons de présence du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 17·fr
    ... de commissaire aux comptes; - Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 57·fr
    ...6- Fixation des Jetons de présence. 7- Questions diverses. Confor...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 6·fr
    ...° 86-1323 du 25 décembre 1986, fixant les conditions de nomination...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 5·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 9·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence et de la rémunération des Membr...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 16·fr
    ...bjet de cet avis, et ce, après fixation à l'avance d'un rendez-vou...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 31·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 20·fr
    ...6- La fixation du montant de 100D comme jeton de présence en faveu...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 6·fr
    ... N° 72-320 du 12 juillet 1972, fixant le statut particulier des fo...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 6·fr
    ...écret N° 68-19 du 6 mars 1963, fixant les Délégations des Gouverno...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 20·fr
    ...e Cogérant de la société et la fixation de sa rémunération. 2011T...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 20·fr
    ...5- Fixation des salaires du gérant et du Directeur Adjoint. 6- Nom...