Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 4·fr
    ...llement du mandat du Gérant et fixation de ses pouvoirs. Dépôt : ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 30·fr
    ...irecteur général adjoint et la fixation de leur rémunération. Deu...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 19·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 111·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 23·fr
    ...9 - Fixation des jetons de présence. 10 - Pouvoir pour formalités....
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 18·fr
    ...3 - La fixation des jetons de présence des membres du conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 32·fr
    — Fixation des jetons de présence ; — Questions diverses. Le Cons...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 17·fr
    ...ultats de l'exercice 2020 ; 6. Fixation des jetons de présence all...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 49·fr
    ...t 2000-142 du 24 janvier 2000, fixant les catégories de permis de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 5·fr
    ...août 1956 (23 doul hidja 1375) fixant les règles pour le recruteme...
  • Annonces Légales·2005 / N°117·page 11·fr
    ...e lui confèrent les statuts et fixant ses émoluments. Deux origin...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 25·fr
    ...nistrateurs ; - Affectation et fixation du dividende ; - Approbati...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 50·fr
    ...au Commissaire aux Comptes. 6. Fixation jetons de présence. 7. Sub...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 18·fr
    ... Quitus aux administrateurs et fixation des jetons de présence; - ...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 18·fr
    - Fixation des jetons de présence à accorder aux membres du consei...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 14·fr
    ...étant l'arrêté du 3 mars 1998, fixant les conditions de délivrance...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 3·fr
    ... durée de trois années avec la fixation de leurs pouvoirs. Suivan...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 16·fr
    ...on et au Directeur Général. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 20·fr
    ...n° 84-1242 du 20 octobre 1984, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 15·fr
    ...L'époque de fixation des principes fondamentaux. L'époque de rami...