Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 27·fr
    ... ainsi l'article 2 des statuts fixant l'objet de la société sera m...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 16·fr
    ...e) Le chargement (disposition, fixation, risques pour les occupant...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 3·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence à allouer aux administrateurs. ...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 3·fr
    4) Fixation des pouvoirs du directeur général adjoint. 2022S00900...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 28·fr
    ...- la fixation de la date du 30 avril 2013 pour la mise en distribu...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 41·fr
    ... il a été décidé ce qui suit : Fixation des pouvoirs du gérant. 2...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 12·fr
    ...cret n° 95-914 du 22 mai 1995, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 15·fr
    ...u commissaire aux comptes ; 8) Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 48·fr
    ...- La fixation de la date du 17 décembre 2002 comme date de cessati...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 48·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 19·fr
    ...smes de Placement Collectif et fixant un maximum de 10% de l'actif...
  • Journal Officiel·1992 / N°064·page 20·fr
    ...4 septembre 1992 organisant et fixant les attributions de l'unité ...
  • Journal Officiel·1993 / N°008·page 8·fr
    ...munications du 16 janvier 1993 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 15·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'acte fixant la dern...
  • Annonces Légales·2026 / N°097·page 15·fr
    ...s'il y a lieu des résultats 7. Fixation des jetons de présence 8. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 5·fr
    ...ur une durée de cinq ans et la fixation de sa rémunération, et ce,...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 10·fr
    ...- Fixation des jetons de présence - Affectation des résultats 2005...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 29·fr
    ...- la fixation du siège de la liquidation au 82, Avenue Habib Bourg...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 11·fr
    ... l'autoroute Tunis-Bizerte" et fixant son organisation et les moda...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 14·fr
    ...u Conseil d'Administration; 8. Fixation du montant des jetons de p...