Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 8·fr
    ...t N° 70-46 du 14 février 1970, fixant les attributions du Ministèr...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 19·fr
    ...Ridha Charfeddine en tant que PDG de la société et la fixation de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 21·fr
    ...- La fixation du lieu de la liquidation au cabinet du liquidateur ...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 12·fr
    ...- La fixation de la commission octroyée à la société en contrepart...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 2·fr
    ...- Convocation du premier conseil d'administration et fixation de s...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 57·fr
    ... annexe le rapport d'expertise fixant la mise à prix de ladite ces...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 12·fr
    ...cret N° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du Ministèr...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 12·fr
    ...et modifie l'Avis N° 119 fixant les conditions d'application en ma...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 15·fr
    ...Vu l'arrêté du ministre des finances du 26 septembre 1991, fixant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 24·fr
    ...ateurs pour l'exercice 2016 7- Fixation des jetons de présence aux...
  • Journal Officiel·1997 / N°022·page 2·fr
    ...Vu l'arrêté du 25 janvier 1986 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 22·fr
    ...é Publique du 27 juillet 1974, fixant les conditions dans lesquell...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 27·fr
    ...- Fixation de la Rémunération du Gérant. - Approbation de la cessi...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 11·fr
    ...Arrêté du ministre des affaires sociales du 21 décembre 1994, fixa...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 23·fr
    ...4) Fixation des jetons de présence du membre du conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 13·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exercic...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 5·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 18·fr
    ...ndats des administrateurs ; 8/ Fixation des jetons de présence; 9/...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 58·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présence pour l'année 2008. 7...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 7·fr
    ...oi n° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...