Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 25·fr
    ... Industrielle, le 31 mars 1965, la Société Tunisienne d'Industries...
  • Annonces Légales·2019 / N°102·page 22·fr
    ...registrée au Ministère de l'Industrie et des Petites et Moyennes E...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 13·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Commerce et à l'Industrie, Vu le décret d...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 18·fr
    ...Article premier - La société du pôle technologique et industriel d...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 79·fr
    ...n° B1113721997 Les actionnaires de la société Industrielle des mé...
  • Journal Officiel·1983 / N°063·page 10·fr
    ...Il bénéficie également aux industriels qui justifient d'une export...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 2·fr
    ...## MINISTÈRE DE LA JUSTICE ## AUDIENCE FORAINE Arrêté du Ministr...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 18·fr
    ...au bureau de la propriété industrielle, Madame Bonnaire Elisa 45, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 12·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 10·fr
    ...Montcautini Società Générale per l'Industria Mineraria e Chimica, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 9·fr
    ...saires aux comptes société Industrielle des Textiles « SITEX » ...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 10·fr
    ...Impérial Chemical Industries Limited Société britannique, Impérial...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 24·fr
    Protection de la Propriété Industrielle Service de Commerce BREVET...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 20·fr
    ...— INDUSTRIE DU CIMENT - Composantes chimiques - Méthode de fabric...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 8·fr
    ...— Les textes publiés ci-après, et relatifs à l'Industrie Cinématog...
  • Journal Officiel·2016 / N°083·page 5·fr
    ...Le ministre de la justice Ghazi Jeribi Vu Le Chef du Gouvernement...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 20·fr
    ...2 - Le ministre de l'industrie, de l'énergie et des mines et le mi...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 17·fr
    ...La juste valeur est déterminée par référence au prix de marché, s'...
  • Journal Officiel·2016 / N°018·page 1·fr
    ...612 #### Ministère de la Justice - Réintégration d'un huissier de...
  • Journal Officiel·1994 / N°089·page 23·fr
    ...UMI EL BEY - NAFTI LAMOUCHI - MUSTAPHA BEL EZZI - MAHMOUD KRAIEM -...