Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 16·fr
    ...Les limites de cette parcelle du terrain : de l'est séparation de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 24·fr
    ...# Adjudications et Appels d'offres ## INSTITUT NATIONAL D'ARCHEOL...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 43·fr
    ...Elle est délimitée au nord par la parcelle n°186 au sud la parcell...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 15·fr
    ...Parcelle 2 de la même réquisition. Au Sud : Parcelle 2 de la même ...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 26·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre sise à la région indiquée conn...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 25·fr
    ...7 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du p...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 8·fr
    ...— Les entrepositaires et les marchands en gros de boissons alcooli...
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 5·fr
    ...- Dattes Dégla Nour « Marchand » : 0D,470 le kilogramme. - Dattes ...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 20·fr
    ...rt routier de personnes et de marchandises et sur le transit Le c...
  • Journal Officiel·2024 / N°078·page 8·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière | Superficie...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 13·fr
    ...**Deuxième Parcelle :** - Au Sud : La première parcelle ci-dessus...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 6·fr
    ...— Les élèves Officiers destinés à la Marine Marchande ont, pendant...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 41·fr
    ...l'autorisation de mise sur la marché de la spécialité pharmaceutiq...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 15·fr
    ...parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation de la parce...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 51·fr
    ...1- La première parcelle est une maison ouvrant du côté Ouest sous ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 10·fr
    ...0 | | Matériel de transport marchandise 'Carrions' | 590.826.218...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 10·fr
    ...agents d'exécution, exécution des opérations budgétaires, les marc...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 16·fr
    ...978 Monsieur Sadok Ben Hassan Karchoud, tunisien, instituteur, dem...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 15·fr
    ...ues et Sites archéologiques, Directeur des musées archéologiques e...
  • Journal Officiel·2014 / N°026·page 42·fr
    ...'archives, au grade de gestionnaire en chef de documents et d'arch...