Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 73·fr
    ...en œuvre pour concrétiser la décision présidentielle prise à l'occ...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 40·fr
    ...les limites de la classe de précision indiquée aux Conditions Part...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 16·fr
    ...0879018Q En vertu d'une décision rendue par la Chambre commercial...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 48·fr
    ...B130322003 En vertu de la décision du tribunal de première instan...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 12·fr
    ...Cette décision de fermeture ne sera levée que dix jours après la f...
  • Journal Officiel·1986 / N°040·page 21·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuv...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 38·fr
    ...De plus, la demanderesse a eu une décision d'interprétation du dit...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 8·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 17·fr
    ...Décision de l'Assemblée Générale Ordinaire du 26 mai 2015 Décisio...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 5·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 8·fr
    ...t conservés en attente d'une décision de justice devenue définitiv...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 28·fr
    ...Suivant décision de la première Assemblée Constitutive enregistrée...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 84·fr
    ...| Greffe du tribunal du lieu de la sentence de surcis à statuer (t...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 24·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 32·fr
    ...Deux exemplaires de la dite décision ont été déposés au Greffe du ...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 7·fr
    ...copie de la décision lui conférant cette qualité traduit en langue...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 6·fr
    ...Les décisions du conseil sont soumises dans les huit jours à l’app...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 45·fr
    ... reliant Ariana et Bardo et précisément cité ENNOUR-Jardin Ariana....
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 16·fr
    ... et les décisions disciplinaires à l'exception des décisions de ré...
  • Journal Officiel·2012 / N°084·page 17·fr
    ...ion de Sfax | Compétitivité, décision commerciale et international...