Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 32·fr
    ...Le Président Directeur Général de l'Agence Foncière Industrielle a...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 40·fr
    ...| 96.000 | 96.000 | | 2 | Centre National de Formation Manuelle ...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 20·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie ...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 24·fr
    ...selle Ridane Faouzia, à compter du 1er octobre 1973 Mademoiselle S...
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 13·fr
    ...et OEMV au profit de Tunishelle; Vu l'arrêté du 28 avril 1978 por...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 4·fr
    ...| 388 conforme à la parcelle n° 01 389 conforme à la parcelle n° 0...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 23·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 37·fr
    ...1- LES CAPACITÉS PERSONNELLES qui comprennent : A- Les fonctions s...
  • Journal Officiel·2018 / N°022·page 31·fr
    ...# MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté du ministre des a...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 14·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle d'Agriculture de Sidi Hani | 4...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 3·fr
    ...# Ministère des Affaires Culturelles ## COMITES CULTURELS REGIONA...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 41·fr
    ...e classe exceptionnelle d'animation culturelle | A | A 1 | De 1 à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 21·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr
    ...Elle est en fonction de la valeur professionnelle du travailleur t...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 19·fr
    ...- Inspecteur pédagogique général de la formation professionnelle. ...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 15·fr
    ...Vérification ponctuelle ### Article 41 bis La vérification ponct...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 20·fr
    ...», Vu la lettre du 13 novembre 1998, par laquelle la société « Tr...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 47·fr
    ...- La commission professionnelle consultative régionale du secteur ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 2·fr
    ...## CHAPITRE II ## Société de Caution Mutuelle Agricole ### Secti...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 42·fr
    ...La Tunisienne pour le Respect de la Propriété Intellectuelle. - Ob...