...bureau régional ou local territorialement compétent Adresse : | ...

...cée Cité Erriadh 2 - Ksar Hellal | 248 | Lycée Cité Erriadh 2 à Ks...

...— Le territoire de la Commune est celui de la Délégation de Djerba...

...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ## NOMINATIONS Par arrê...

...Mission de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Terri...

...abitat et de l'aménagement du territoire sont chargés, chacun en c...

...uipement, de l'aménagement du territoire et du développement durab...

...es dans certaines communes du territoire de la République Tunisien...

...| Désignation | Compétence territoriale | | --- | --- | | 1) Co...

...1) Mohamed Ben El Heni Ben Amor Ben Rached, son adresse Erriadh Ho...

...n du code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, Vu le...

... et fixant sa circonscription territoriale; Vu l'arrêté du 12 jan...

...rganisation administrative du territoire de la République, ensembl...

...nement et de l'aménagement du territoire, sont chargés chacun en c...

...u le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promulg...

...ontractantes jouiront, sur le territoire de l'autre Partie, du mêm...

...abitat et de l'aménagement du territoire Slaheddine Malouch Vu ...

...- Les limites des secteurs territoriaux sont les limites des conse...

...bligatoires sur l'ensemble du territoire de la République pour tou...

...bligatoires sur l'ensemble du territoire de la République pour tou...