Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 10·fr
    ...Il s'agit de la parcelle n°2 du plan de lotissement n°196737 issue...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 6·fr
    ...angulaires de 20mm × 2,1mm en agitant énergiquement suivant un pla...
  • Annonces Légales·2024 / N°016·page 7·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°10...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 47·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeubles objet des T.F. n° 12045 Be...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 17·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré et ...
  • Annonces Légales·2017 / N°002·page 55·fr
    ...il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n°6164 Ben Ar...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 49·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain contenant deux étages en cours...
  • Annonces Légales·2018 / N°034·page 41·fr
    ...Il s'agit d'une Maison d'espace environ 400 mètres carrés situe au...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 16·fr
    ...'investissement touristique «SOGIT» SA au capital 920000 DT Sièg...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 55·fr
    ...il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n°523499 Nabeul déno...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 7·fr
    ...## Etablissements domiciliataires Il s'agit d'un placement sans a...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 41·fr
    ...énéral des forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse ...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 40·fr
    ...il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°606940 Nabeul con...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 8·fr
    ...res de 20 ″/‴ × 2,1 ″/‴, en l'agitant uniquement suivant un plan h...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 34·fr
    ...## VIGITE DE L'IMMEUBLE Tous les jours de 9 heures du matin. Pou...
  • Journal Officiel·1985 / N°079·page 6·fr
    ...Réglementation en vigueur (il s'agit de la réglementation français...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 45·fr
    ...Il s'agit d'une terre de nature habitable. D'une superficie totale...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 48·fr
    ... Objet de l'adjudication Il s'agit de 22034,233 parts indivises re...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 16·fr
    ...Il s'agit notamment du cas de conversion d'obligations convertible...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 18·fr
    ...riels et immatériels Situé à Elgitna Tozeur. La vente sera accept...