Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 854 résultats pour ""ORIGINE""
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 15·fr
    ...s financières avec le pays d'origine des marchandises. Si la lice...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 5·fr
    ...a) le Gouvernement du pays d'origine ou d'exportation du produit f...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 19·fr
    ...textile de quelque nature et origine qu'il soit; Durée : Quarante ...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 3·fr
    ...rminer le volume ainsi que l'origine et la destination du trafic. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 13·fr
    ...ion des lots non attribués d'origine collective ou domaniale se fe...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 23·fr
    ...a) Que le capital social, à l'origine de Cent mille francs, a été ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr
    ...la plus-value de cession de lots ou parties de lots dont l'origine...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 4·fr
    ...— L'exigibilité du droit complémentaire pour défaut d'origine prév...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 6·fr
    ...ement tunisien et ayant pour origine l'investisseur ou une mesure ...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 7·fr
    ...L'agent conserve sa qualité d'électeur dans son entreprise d'origi...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ... qui appartiennent, par leur origine, à une race ou à une religion...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 10·fr
    ...Problèmes d'origine géométrique, conduisant à une équation du prem...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 16·fr
    ...t reversés dans leur grade d'origine et considérés pour l'avanceme...
  • Journal Officiel·1987 / N°027·page 3·fr
    ...Elles doivent préciser dans la dite déclaration l'origine des bien...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 13·fr
    ...boutissant à la rue Sahoune (origine de propriété). C'est une con...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr
    ...textiles de quelle nature et origine qu'elles soient. - L'exploit...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 19·fr
    ... bons que ceux des plâtres d'origine naturelle. Le présent avis f...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 5·fr
    ... d'échelon dans leur grade d'origine. Art. 19. — Pour l'ensemble ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 12·fr
    ...Le certificat d'authenticité, qui tient lieu de certificat d'origi...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 14·fr
    ...leurs caractéristiques, leur origine et la méthode d'élimination u...