Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, Impasse Marouane n° 28 et 30, ...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 30·fr
    ...Réquisition n° 61968; A l'Ouest : Réquisition n° 60593. ## Gouve...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 23·fr
    ...## GOUVERNORAT DE MONASTIR Suivant réquisition N° 62974 déposée a...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 30·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Amhar », située à E...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 13·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikbal de Mabarès, Justice Cantona...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 7·fr
    ...Ces opérations intéresseront les propriétés suivantes situées dans...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 12·fr
    ...## REQUISITION N° 57.334 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·2015 / N°036·page 3·fr
    ...Chapitre premier Dispositions générales Article premier - La pré...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 25·fr
    ...« Douiret El Habous », consistant en une maison d'habitation, situ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 46·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dûr Emnasi située à M...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 35·fr
    # Gouvernorat de Médenine Suivant réquisition N° 69474 déposée au...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 8·fr
    ...- Coordonner les activités des universités et des établissements d...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une villa située au Kram d'une con...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 8·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Djebei Lahmar, à Tunis, conformément ...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ouest de Kalaa Kebira, conformément...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 17·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 49·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.653 ## GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivant...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 221·fr
    22-Considérant qu'il apparait du reste des dispositions relatives ...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 52·fr
    ...mbre 1948, instituant des dispositions spéciales pour faciliter la...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 17·fr
    ...de la réquisition cadastrale n°72553) | objet réquisition cadastra...