Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2014 / N°047·page 25·fr
    Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 4·fr
    ...2014G03037SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant les statuts enr...
  • Annonces Légales·2023 / N°120·page 14·fr
    ...des statuts et adoption de la version mise à jour desdits statuts ...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 28·fr
    ...- organiser les manifestations et les rencontres culturelles et ar...
  • Journal Officiel·2018 / N°075·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 20·fr
    ...Monsieur Jean Jacques Mari est nommé gérant statutaire pour la dur...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 38·fr
    ...Mr Belkadhi Nabil est nommé gérant statutaire avec les pouvoirs le...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 48·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDCEO5398G du 30 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 6·fr
    ...— Statut général des personnels de l'État, des collectivités publi...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 18·fr
    I- Mise à jour des statuts : Des termes du procès-verbal des déli...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 16·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 14·fr
    ...1537450 L/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 24/10/201...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 52·fr
    ...- Liste des appareils ayant subi l'épreuve - Rapport du constat pe...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 411·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ...relatif aux prestations admi...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 214·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 18·fr
    ...Création et exploitation des sites internet, prestations d'annuair...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 11·fr
    ...l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Deux exemplai...
  • Journal Officiel·2008 / N°003·page 9·fr
    Publication des statuts du centre technique des agrumes annexés à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 44·fr
    ...2018R04425SANB3 --- **La Société Méditerranéenne de Prestations ...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 22·fr
    ...statuera sur l'exercice 2010 conformément à l'article 8 de nos sta...