Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 29·fr
    ...- Modification de l'article 11 des statuts. 2006T06549SRLB2 Nomi...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 24·fr
    ...pportées aux statuts, la mise à jour des statuts ont été enregistr...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 16·fr
    ...n d'une SUARL Suivant les statuts enregistrés à la recette d'enre...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 34·fr
    ...a - modifier l'article 15 des statuts mis à jour pour contenir la ...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 24·fr
    ...— Extrait des statuts : suivant acte sous seing privé en date du 2...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 69·fr
    ...1- Statuer sur l'article 58 des statuts. 2- Suite à des propositio...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 7·fr
    ...000/M/A/160425Q Suivant statuts enregistrés à la Recette d'enregi...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 2·fr
    ...99 ans Date de dépôt du projet de statuts : 11/12/2025 Nombre de...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 7·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 12·fr
    ...2006R04450SURLB1 # Constitution d'une SUARL Par les statuts enre...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 13·fr
    ...2008G03040SRLB1 Constitution d'une société SARL Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 25·fr
    ...22, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 17·fr
    ...L'article 14 des statuts a été modifié en conséquence. 2007G03738...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 14·fr
    exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal de 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 25·fr
    ...4- L'assemblée générale extraordinaire à jour des statuts et l'éla...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 24·fr
    ...- Modifier les articles 8 et 9 des statuts. Dépôt : deux exemplai...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 30·fr
    ...En conséquence l'article 4, 6 et 7 des statuts sont modifiés. 201...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 18·fr
    ...Les Statuts ont été mis en harmonie avec les décrets des 6 janvier...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 11·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 27·fr
    ...De ce fait l'article 6 des statuts se trouve modifié. Deux exempl...