Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 56·fr
    Parts indivises à vendre : Les 675è indivises de TF n° 4746 Ariana...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 45·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Salha, située à l'A...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 9·fr
    ...AVIS Application des dispositions de l'article 15 du décret du 16...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 10·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 87·fr
    ...Modèle d'état des règlements et des provisions pour sinistres à pa...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 64·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ezzouhour située à l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 21·fr
    ...# AVIS ET COMMUNICATIONS ## MINISTERE DE L'INTERIEUR ### AVIS (...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 30·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 43·fr
    ...Cet avis est considéré comme une convocation personnelle à tous le...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 54·fr
    MINISTERE DU COMMERCE # Avis fixant les produits soumis à la surv...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 61·fr
    ...usvisée et ce conformément aux plans annexés à la demande susvisée...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 9·fr
    ...— Il est institué une commission dans tout organisme visé à l'arti...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 10·fr
    ...Parts Indivises : les 1985,875 indivises du TF 52680 Tunis consist...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 34·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Nabli I, située à S...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 11·fr
    ...rche, Vu l'avis du ministre des finances, Vu l'avis du tribunal ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 2·fr
    ...2082 AVIS ET COMMUNICATIONS MINISTERE DE L'INTERIEUR AVIS d'ouv...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 31·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) au siège du gouvernorat de Jendouba;...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 42·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de trois mois fixé par l'arti...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 31·fr
    ...du Mardi 11 Janvier 1966 ## AVIS Le Greffier du Tribunal de Prem...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 45·fr
    ...Parts indivises dans un titre foncier à vendre : Les parts indivis...