Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 2·fr
    ...février 1959 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des Foncti...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 7·fr
    Décret n° 99-1785 du 23 août 1999, fixant la liste des équipements...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 14·fr
    ...forme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 4·fr
    ...ret n° 60-221 du 27 juin 1960, fixant le statut particulier des pe...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 28·fr
    ... exercices 1967, 1968, 1969, — Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 12·fr
    ...es cas prévus par le règlement fixant les attributions de cette co...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 20·fr
    ...uitus aux administrateurs ; 8. Fixation des jetons de présence ; 9...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 33·fr
    Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut partic...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 25·fr
    ...et n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au cor...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 52·fr
    ...11- Fixation des jetons de présence alloués aux Membres du Conseil...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 12·fr
    ...La Fixation du pouvoir du nouveau Directeur Général. 5. Pouvoir po...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 27·fr
    ...sultats de l'exercice 2017, 6. Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 41·fr
    ..., - une ampliation de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2020 / N°019·page 11·fr
    ...ecteur d'activité, des statuts fixant un capital minimum de deux c...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 44·fr
    ...e 2013 aux administrateurs, et fixation des jetons de Présence ; -...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 6·fr
    ...Vu l'arrêté du 5 janvier 1994, fixant les modalités d'attribution ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 5·fr
    ...é Général des Assurances et la fixation de son organisation et de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 12·fr
    ... de commissaire aux comptes; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 27·fr
    ...ts financiers de la société, - Fixation du salaire du gérant et du...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 14·fr
    ...s pouvoirs nécessaires pour la fixation des modalités pratiques de...