...9- Fixation du montant des jetons de présence, de la rémunération ...

...sultats de l'exercice 2012. 7. Fixation des jetons de présence. 8....

...- Fixation des jetons de présence. 2017403797SANB2 Nomination d'...

...président directeur général en fixant ses pouvoirs. **V - Dépôt**...

...u l'arrêté du 27 octobre 1970, fixant le règlement et le programme...

...tats des exercices 78 et 79 et fixation des jetons de présence à v...

...4) Fixation de la prime de présence 5) Autorisation du conseil d'a...

...cret n° 92-884 du 11 mai 1992, fixant les critères de classement d...

... n° 93-303 du 1er février 1993 fixant les attributions du ministèr...

...uitus aux administrateurs ; 8. Fixation du montant des jetons de p...

...85 DT. Troisième résolution : Fixation des jetons de présence. L...

... Quitus aux administrateurs; - Fixation des jetons de présence ; -...

...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...

...- fixation des jetons de présence pour les administrateurs. - affe...

...ux Commissaires aux comptes et fixation de leur rémunération ; 7° ...

...t N° 60-56 du 25 février 1960, fixant les modalités d'organisation...

... l'arrêté du 16 novembre 1973, fixant le règlement et le programme...

...tières | | II | 23 | Pose ou fixation à la main ou à la machine ...

...8- Fixation des jetons de présence. 9- Nomination des administrate...

... n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut particulier au cor...