Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 7·fr
    ...vues par un cahier des charges fixant les règles de création et de...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 11·fr
    ...2008-4114 du 30 décembre 2008, fixant les conditions et procédures...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 17·fr
    ...Les conditions et modalités de fixation de ce forfait sont détermi...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 21·fr
    ...nomination d'un liquidateur et fixation de ses pouvoirs et ses obl...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 35·fr
    ...2) Fixation des salaires des deux gérants. 2008B00485SRLB2 ## St...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 20·fr
    ... hors de contact des moyens de fixation des rails. Le présent avi...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 60·fr
    ...ésultat de l'exercice 2015, 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 23·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence aux administrateurs. 7) Approba...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 15·fr
    ...- Fixation du domaine de la signature conjointe des opérations fin...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 2·fr
    ... général de la société avec la fixation de ses pouvoirs. 5- Liste...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 16·fr
    ...hine à imprimer, rame de thermofixation, Polyvalente machine, coup...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 24·fr
    ...me liquidateur de la société; Fixation des pouvoirs du liquidateu...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 18·fr
    ...- Fixation de la valeur des jetons de présence des membres conseil...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 42·fr
    ... pour une période illimitée et fixation de sa rémunération. - Orga...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 58·fr
    ...7) Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membre...
  • Journal Officiel·2005 / N°060·page 19·fr
    ...° 2004-2370 du 4 octobre 2004, fixant l'organisation administrativ...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 32·fr
    ...t certifiée conforme de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 20·fr
    ...obilière Magasin Général", 10) fixation des jetons de présence des...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 18·fr
    ...7- Fixation et attribution des dividendes. 8- Ratification de la p...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 6·fr
    ...Vu l'arrêté du 20 janvier 1977, fixant les règlements et les progr...