Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 23·fr
    ...Au cas de dissolution, nomination d'un liquidateur, fixation des p...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 30·fr
    ...2012B00474SRLB2 Modification des statuts et fixation du lieu d'ex...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 16·fr
    ...7 - Fixation du Montant de Jetons de Présence pour les membres du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 17·fr
    ...teurs pour l'exercice 2018, 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 38·fr
    ... de l'arrêté du 1er juin 2006, fixant la nomenclature générale des...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 16·fr
    ... mandat d'administrateur et la fixation de ses pouvoirs. 4 - Deux...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 13·fr
    ...des Finances du 5 janvier 1980 fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 9·fr
    ...1960 (3 chasmal 1370), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 11·fr
    ...u 24 juin 1963 (3 safar 1381), fixant pour l'année 1963, le taux d...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 28·fr
    ...au Conseil d'Administration la fixation du prix d'émission des nou...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 31·fr
    ...ercices 2014, 2015 et 2016. 7. Fixation des jetons de présence. 8....
  • Journal Officiel·1984 / N°012·page 4·fr
    ...970, relative aux modalités de fixation des prix et à la répressio...
  • Journal Officiel·1992 / N°044·page 11·fr
    ...ret n° 92-1207 du 22 juin 1992 fixant les attributions, la composi...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 53·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence pour l'année 2016. 10- Nominati...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 5·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 32·fr
    ...et n° 97-745 du 28 avril 1997, fixant la composition et les modali...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 19·fr
    ...t N° 74-49 du 24 janvier 1974, fixant les attributions du Ministre...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 19·fr
    ...BATIMENT YASSINE S.A.R.L et la fixation de date de la cessation de...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 37·fr
    ... 9 décembre 2002, relatif à la fixation de la durée maximale de l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 21·fr
    ... Quitus aux administrateurs 6- Fixation des montants des jetons de...