Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 22·fr
    ...ont de Mer (anciensments) et actuellement boulevard Charles de Gau...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 20·fr
    ...élevant un magasin qui a été actuellement inauguré au vestibule se...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 21·fr
    ... Ariana, rue de la Poste, et actuellement à Choutrana. Immeuble m...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 8·fr
    ...Les personnes actuellement inscrites au tableau de l'ordre sont te...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 54·fr
    ... Tunis, 4, rue d'Algérie, et actuellement, 71 bis, avenue de la Ré...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 16·fr
    ... décidé de porter le capital actuellement de 50.000 dinars, divisé...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 3·fr
    ... cadre des dispositions contractuelles qui peuvent lier chacun d'e...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 24·fr
    ...Libre actuellement, à l'exception d'une pièce du rez-de-chaussée, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr
    ...Jean-Pierre) qui l'occupent, actuellement. Note : s'agissant d'un...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 6·fr
    ...t, convention ou clause contractuelle se rapportant à l'une des pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 17·fr
    ...ant précédemment à Gafsa, et actuellement, 15, rue Gounot, à Tunis...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 5·fr
    ... ou toute autre mission contractuelle de la part de la société don...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 19·fr
    ...ions administratives et contractuelles que peut requérir l'accompl...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 30·fr
    ...— L'Assemblée Générale décide que le capital actuellement fixé à 3...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 33·fr
    ...nter le capital social, fixé actuellement à Trenle « mille dinars ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 10·fr
    ...lité à assurer les fonctions actuellement exercées par les Autorit...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 23·fr
    ...6°) Un magasin ouvrant à l'Est (actuellement café) situé Avenue de...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 11·fr
    ...Le foundouk est actuellement occupé par M. Sliman ben Belgucom se ...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 32·fr
    ...onstituant le capital social actuellement fixé à 35.000 Dinars de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 29·fr
    ... en cours d'immatriculation factuellement dite El FARAH VI n° 203....