Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 2·fr
    ...bdomadaires des marchés de production et des marchés de gros des p...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 15·fr
    ...ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan parcellaire | N...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 40·fr
    ...| - Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 7·fr
    ...- L'organisation des professions de la marine marchande est régie ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 21·fr
    ...Les fonds experts sont soumis à la tutelle du Conseil du Marché Fi...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 11·fr
    TABLEAU PARCELLAIRE Rectificatif du tableau des parcelles expropr...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 61·fr
    ...| Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et d...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 63·fr
    ...| Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et d...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 42·fr
    ...| - Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et...
  • Journal Officiel·2016 / N°003·page 12·fr
    ...Sont nommés les architectes en chef dont les noms suivent, au grad...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 50·fr
    ...« Akka », consistant en deux parcelles de terre implantées d'olivi...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 8·fr
    Les marchés par adjudication comportent obligatoirement : 1) La p...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 31·fr
    ...(parcelle 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8) : Au Nord-Ouest : Demaine de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°020·page 3·fr
    ...## Parcelles immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des p...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 28·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 75·fr
    ...| 371 conforme à la parcelle n°06 373 conforme à la parcelle n°04 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 16·fr
    ...### Deuxième Parcelle : - Au Nord-Ouest : Parcelle 1469, secteur ...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 64·fr
    ...- La sous-direction des marchés avec deux (2) services : 1. le ser...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 47·fr
    ...| 131 conforme à la parcelle n°6 279 conforme à la parcelle n°8 du...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 44·fr
    ...| Marchés | Mise à Prix | Cautionnement | | --- | --- | --- | | ...