Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 40·fr
    ...La chambre commerciale a décidé d'ajourner l'affaire à l'audience ...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 37·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 6) Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 18·fr
    ...B0916582008 Suivant procès-verbal de l'audience extraordinaire da...
  • Annonces Légales·2021 / N°123·page 13·fr
    ...t comptabilisés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 8·fr
    ...023 à partir de 9 heures à l'audience des créés au tribunal de 1èr...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 8·fr
    ...ures de matin et suivant à l'audience des saisies immobilières au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 62·fr
    ...s frais à fixer le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 43·fr
    ...ier n° 541599 Nabeul - (2ème audience après rabat de la mise à pri...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 32·fr
    ...83, à 9 heures du matin, à l'audience des créés du tribunal de 1èr...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 47·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 20·fr
    ...ixés par le tribunal du 1ère audience de 3.030.058 d dinars auquel...
  • Annonces Légales·2022 / N°034·page 8·fr
    ...Après Report de l'Audience : - Le mercredi 20 avril 2022 à partir ...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 9·fr
    ...tir de 9 heures du matin à l'audience des saisies immobilières du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 36·fr
    ...et suivant à la salle d'audience du Tribunal de 1ère Instance de M...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 50·fr
    ...vont être fixés le jour de l'audience L'adjudication aura lieu le...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 14·fr
    ...B013522004 Conformément au procès-verbal de l'audience du 12 mars...
  • Annonces Légales·2018 / N°134·page 46·fr
    ... seront arrêtés le jour de l'audience soit le Mardi 4 décembre 201...
  • Annonces Légales·2023 / N°058·page 9·fr
    ...vingt Dinars (919.620.000). Audience et tribunal de l'adjudicatio...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 24·fr
    ...1967 à 8 heures du matin à l'audience de la Chambre des Saisies Im...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 42·fr
    ...Il serait adjugé le Lundi 24/05/2010 à 9h devant l'audience des sa...