Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 3·fr
    # Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décision de...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 9·fr
    ...La décision ainsi suspendue est soumise à la prochaine réunion du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 23·fr
    ...La décision définitive d'interprétation obtenue en commission pari...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 10·fr
    ...Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision du Consei...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 17·fr
    ...- L'approbation de la décision d'affectation des résultats et la d...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 7·fr
    ...- Le contenu des programmes dispensés est fixé par décision du dir...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 28·fr
    ...En cas de fusion ou de scission, leur nomination peut être faite p...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 43·fr
    ...- Par décision de l'assemblée générale extraordinaire, avant l'arr...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 7·fr
    ... Défense Nationale peut, par décision, pourvoir à cette vacance, u...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 34·fr
    ...9 - Sauf décision contraire du jury de l'examen, les candidats ne ...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 3·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuv...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 59·fr
    ...2012T02153VEPA2 ## Décision d'ouverture d'une procédure de distri...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 38·fr
    ...2008S00781SRLB2 Avis d'acte de précision d'activité de société S...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 16·fr
    ...- Éclaircissage des régimes : Consiste à éliminer les régimes malf...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 48·fr
    ...s titres, avec un bordereau précisant les pièces remises, et les s...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 15·fr
    ...augmentation, date qui sera précisée par un avis de Tunisie Cleari...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 54·fr
    ...B16614199 En vertu de la décision prise par Monsieur Moncef Kchao...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 40·fr
    ...— Par décision des associés. N° B-1.662. --- **SOCIETE** **A RE...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 42·fr
    ...Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix, en cas d...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 59·fr
    ... tourisme afin de réviser la décision relative à son classement, e...