Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 22·fr
    ...- La totalité de la part indivise, soit 1584/6912èmes revenant à l...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 21·fr
    ...1) Les deux cinquième (2/5) indivis de la totalité de l'olivette r...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 33·fr
    ...La totalité de la moitié à l'indivis d'une Mogharsa sise au lieu c...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 51·fr
    ...ur qualité de copropriétaires indivis. Les personnes contre qui l...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 45·fr
    ...Tout l'intière indivis de terrain agricole sis à Dégache superfici...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 9·fr
    ...nt le reste du capital social individuellement ou par concert, l'a...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 40·fr
    ...La moitié des parts indivises lui revenant dans la propriété objet...
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 7·fr
    ... Médina Sfax contre la moitié indivise revenant à ce dernier dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 40·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 501,718 m² reven...
  • Journal Officiel·2006 / N°068·page 12·fr
    ...ca | 04a 56ca 14a 03ca (parts indivises de la société mentionnée à...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 55·fr
    ...386 parts indivise objet du titre foncier n° 50401 Tunis dénommé "...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 57·fr
    ...La vente portera sur les parts indivis revenants au débiteur qui c...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 42·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision de l'immeuble objet du tit...
  • Annonces Légales·2026 / N°032·page 14·fr
    ...La mise à prix des parts indivises mises en vente aux enchères pub...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 33·fr
    ... par moitié entre eux d'ans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 16·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère germai...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 8·fr
    ...les parts indivises soit 570 parts124000 parts dans le TF n°57509 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 7·fr
    ...2025T00014FCCC2 ## Vente des parts indivises d'un fonds de commer...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 33·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Nous des Pro...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 19·fr
    ...atriculé | 141100 | les parts indivises du propriétaire mentionné ...