22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1977 / N°050·page 22·fr...- La totalité de la part indivise, soit 1584/6912èmes revenant à l...
- Journal Officiel·1978 / N°045·page 21·fr...1) Les deux cinquième (2/5) indivis de la totalité de l'olivette r...
- Journal Officiel·1983 / N°025·page 33·fr...La totalité de la moitié à l'indivis d'une Mogharsa sise au lieu c...
- Annonces Légales·2015 / N°135·page 51·fr...ur qualité de copropriétaires indivis. Les personnes contre qui l...
- Annonces Légales·2018 / N°037·page 45·fr...Tout l'intière indivis de terrain agricole sis à Dégache superfici...
- Journal Officiel·2009 / N°022·page 9·fr...nt le reste du capital social individuellement ou par concert, l'a...
- Annonces Légales·2008 / N°110·page 40·fr...La moitié des parts indivises lui revenant dans la propriété objet...
- Annonces Légales·2023 / N°123·page 7·fr... Médina Sfax contre la moitié indivise revenant à ce dernier dans ...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 40·fr...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 501,718 m² reven...
- Journal Officiel·2006 / N°068·page 12·fr...ca | 04a 56ca 14a 03ca (parts indivises de la société mentionnée à...
- Annonces Légales·2010 / N°057·page 55·fr...386 parts indivise objet du titre foncier n° 50401 Tunis dénommé "...
- Annonces Légales·2011 / N°001·page 57·fr...La vente portera sur les parts indivis revenants au débiteur qui c...
- Annonces Légales·2011 / N°016·page 42·fr...La totalité des parts dans l'indivision de l'immeuble objet du tit...
- Annonces Légales·2026 / N°032·page 14·fr...La mise à prix des parts indivises mises en vente aux enchères pub...
- Journal Officiel·1974 / N°060·page 33·fr... par moitié entre eux d'ans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Journal Officiel·1974 / N°077·page 16·fr...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère germai...
- Annonces Légales·2022 / N°138·page 8·fr...les parts indivises soit 570 parts124000 parts dans le TF n°57509 ...
- Annonces Légales·2025 / N°004·page 7·fr...2025T00014FCCC2 ## Vente des parts indivises d'un fonds de commer...
- Journal Officiel·2000 / N°053·page 33·fr...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Nous des Pro...
- Journal Officiel·2022 / N°016·page 19·fr...atriculé | 141100 | les parts indivises du propriétaire mentionné ...