Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 2·fr
    ...324), portant règlement sur la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, - arrêt de l...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 20·fr
    ... conformément aux règles de la comptabilité publique en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 5·fr
    ...1) Le service du budget et de la comptabilité générale et de l'ord...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 7·fr
    ...pertes et spoliations, indemnités; - la comptabilité : états compt...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 56·fr
    ... Personnel, du Budget et de la Comptabilité pour décision. Art. 3...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 4·fr
    ... prévues au présent statut, la comptabilité de la Société National...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 20·fr
    ...Vu le décret du 12 mai 1966, portant règlement sur la comptabilité...
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 3·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique ensemble les ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 36·fr
    ...13) La comptabilité (l'encaisse des comptables, les mouvements de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 9·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique 6) de tenir ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 11·fr
    ... conformément aux règles de la comptabilité publique et dans les c...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 7·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 11·fr
    ...ment ainsi qu'à la tenue de la comptabilité des engagements et des...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 21·fr
    ...e — L'unité de production — La comptabilité agricole — Les facteur...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 4·fr
    ...ous-Directeur du Budget, de la Comptabilité et de l'Ordonnancement...
  • Journal Officiel·2004 / N°103·page 14·fr
    ...tions fixées par le code de la comptabilité publique. Ils bénéfici...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 5·fr
    ...ue est soumis aux règles de la comptabilité politique. Il est pla...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 6·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique; Vu la loi n...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 11·fr
    ...s prévues par les règles de la comptabilité publique et de la régl...