Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 024 résultats pour ""NSI""
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 8·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis à l'examen a pour objet...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 24·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ouled Mahmoud Ali, adj...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 27·fr
    ...El Mezilma consistant en une parcelle de terre comprenant une mais...
  • Journal Officiel·2018 / N°086·page 5·fr
    ...Considérant que la version modifiée de l'article 10 précité, telle...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 42·fr
    propriété sans nom consistant en une parcelle de terre propre à la...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 19·fr
    ...er de Tunisie, le 7 mai 1975 Monsieur Mohamed Ben Mekki Ben Hadj M...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 24·fr
    ...Jerbouia, consistant en une terre nue propre à la construction, si...
  • Journal Officiel·2015 / N°025·page 5·fr
    ...Monsieur Mohamed Néjib Maâtoug est nommé président-directeur génér...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 19·fr
    2) Monsieur Seifeddine Chebil Mahjoub est nommé commissaire aux co...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 26·fr
    ...« Dar Essaâda », consistant en une maison d'habitation, située à E...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 34·fr
    ...« Jnan Hadj Issa », consistant en une terre propre à la constructi...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 43·fr
    ...- Cession par Monsieur Adnene El Meddeb et Madame Hlima Dahmani de...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 17·fr
    ...Jenane El Aouani consistant en une maison nouvellement construite ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 21·fr
    ...Monsieur Meki Ben Said Bel Hadj, originaire de la région de Sedghi...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 14·fr
    ...Pir Khezmia, consistant en une maison en cours de construction sit...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 16·fr
    ...El Hedeb, consistant en une terre comprenant une villa en cours de...
  • Journal Officiel·2020 / N°049·page 10·fr
    ...Monsieur Ali Thabet, ingénieur général, est nommé chargé de missio...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 20·fr
    ...1- Considérant que le conseil a déjà été saisi du projet en questi...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 11·fr
    ...egistrement proportionnel ; Considérant que les articles 1,2,3 et...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 36·fr
    ...Monsieur Chaker Chikhi, conseiller culturel, est chargée des fonct...