Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2005 / N°050·page 1·fr
    ... du 17 juin 2005, portant homologation de plans de réaménagement f...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 1·fr
    ...8 (2 chaubane 1377) portant dérogation temporaire à certaines disp...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 10·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## DEROGATION Par décret n° 2009-1362 du...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 9·fr
    ...10 du 2 août 2012, portant prorogation de la durée de nomination d...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 20·fr
    ...En cette position, l'intéressée a rang et prérogatives de directeu...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 91·fr
    ..., peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la duré...
  • Journal Officiel·2020 / N°026·page 1·fr
    ...784 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ....
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 21·fr
    ...2021400332APSF1 Homologation de résolutions Association Futur Sp...
  • Journal Officiel·2003 / N°080·page 4·fr
    ... les mêmes attributions et prérogatives que le conseil municipal. ...
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 2·fr
    ...732 Dérogation pour exercer dans le secteur public. 735 Arrêté d...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 2·fr
    ... 26 janvier 2022, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 11·fr
    ...1 - le chef du projet ayant rang et prérogatives de sous-directeur...
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 54·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement à ...
  • Journal Officiel·2005 / N°014·page 24·fr
    ...tion du présent arrêté, l'homologation des diplômes et du certific...
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 46·fr
    ... 31 juillet 2013, portant homologation du plan révisé de réaménage...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 26·fr
    ... du 28 mars 1986, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 25·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·2021 / N°106·page 13·fr
    ...16, portant délégation des prérogatives du Chef du Gouvernement au...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 64·fr
    ... du 24 mars 2022, portant homologation des plans d'aménagement fon...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 12·fr
    ...nt délégation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...