Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 6·fr
    Ministère de l'Intérieur # STATUT Décret N° 82-535 du 23 mars 19...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 10·fr
    ...ministration et de Gestion des Stations-service (SAGESS), société ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 29·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 25·fr
    ...L'exploitation et la distribution des eaux Objet de la prestation...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 29·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 5·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de déclaration du projet N° DCE14101T...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 21·fr
    ...1- Modification de l'article 8 des statuts et attribution des part...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 28·fr
    ...a) deux copies certifiées conformes des statuts, enregistrées à Sf...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 32·fr
    Les conditions de recrutement sont cédées régies par les statuts d...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 8·fr
    ...000/M/A/1402121/B Suivant les statuts enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2010 / N°104·page 3·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tri...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 47·fr
    ...| | | Etapes de la prestation | Intervenants | | Examen de la...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 22·fr
    Vu le décret n° 99-1443 du 21 juin 1999, fixant le statut particul...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 24·fr
    ...Le président du conseil 2006T07367SANB2 ## Modification statutai...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 5·fr
    ...ortant règlement du statut général et des statuts particuliers des...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 17·fr
    ...2017X00661SRUB1 ## Constitution d'une SUARL Selon statuts, enreg...
  • Annonces Légales·2020 / N°074·page 2·fr
    ...ETES ANONYMES Mise à jour des statuts ### SOCIETE DE PROMOTION T...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 21·fr
    ...le contrôle administratif, d - le statut général des agents de la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 14·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° : DCE-04-151C du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 8·fr
    ...- Attestation de dépôt de déclaration du projet numéro SDC060591B ...