Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 2·fr
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  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 8·fr
    ...— Le directeur général du district de Tunis est nommé par décret p...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 7·fr
    ...- Le Premier ministre et le ministre des finances sont chargés, ch...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 2·fr
    ...En date du 09/06/2016, enregistré à la recette de l'enregistrement...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 14·fr
    ...Parc Industriel de ben Arous GP1 Km 5 - 2013 Ben Arous En vertu ...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 22·fr
    ...Deux exemplaires des documents enregistrés qui suivent, ont été dé...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 3·fr
    ...Le Premier ministre : Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, port...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 18·fr
    ...Le Ministre de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoire M...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 24·fr
    ...Arrêté du Premier ministre du 28 décembre 1989 portant délégation ...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 15·fr
    Arrêté du ministre des finances du 23 juillet 2008, portant ouvert...
  • Journal Officiel·2006 / N°079·page 2·fr
    ...3449 Nomination d'un membre au conseil d'administration de l'hôpit...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 14·fr
    ...Registre de commerce : B110911996 Matricule fiscal : 005695 R/A/M...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 70·fr
    ...— Qu'elle a nommé comme Premiers Administrateurs pour une durée qu...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 8·fr
    quittance n°92505, et l'A.G.Extr du 30/6/2016, enregistrée à la re...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 14·fr
    Par arrêté du ministre des affaires sociales du 6 avril 2023. Mad...
  • Journal Officiel·1997 / N°028·page 3·fr
    ...Le Ministre de la Justice Abdallah Kallel Vu Le Premier Ministre...
  • Journal Officiel·2013 / N°067·page 12·fr
    ...4 - Le directeur de l'école nationale d'administration est chargé ...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 26·fr
    des établissements publics à caractère administratif, ensemble les...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 11·fr
    ...P/Le conseil d'administration 2005T6776SANB2 Nomination d'un prés...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 26·fr
    ...Tunis, le 28 novembre 1983 Le Ministre de la Santé Publique Moham...