Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 437 résultats pour ""TEMPO""
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 8·fr
    ... effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent contractuel da...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 3·fr
    ... et matelots-chefs les agents temporaires de la catégorie « D » co...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 5·fr
    ... paix et des agents de police temporaires. Elle peut, sur demande...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 7·fr
    ...2°) Les dépenses extraordinaires comprennent les dépenses temporai...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 7·fr
    ...— Problèmes économiques et sociaux de la Tunisie Contemporaine Le...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 15·fr
    ...2° Les agents stagiaires ou temporaires du Service Général et du S...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 9·fr
    ...r de la même date, les Agents temporaires de la catégorie «C» assu...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 8·fr
    qualité de temporaires ou contractuels, au moins deux années de se...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 10·fr
    ...t de ce visa ou sa suspension temporaire - la proposition de sanct...
  • Journal Officiel·1993 / N°032·page 5·fr
    ...l effectif en qualité d'agent temporaire ou d'agent contractuel da...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 4·fr
    ... dérogation exceptionnelle et temporaire aux dispositions du décre...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 8·fr
    ...dministration les concessions temporaires d'eau entre membres asso...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 19·fr
    ...— Les occupations temporaires des dépendances de l'aéroport de Tun...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 186·fr
    ... l’OACA ; - Création d’objets temporaires pour l’entretien des bât...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 9·fr
    ...gé équivalent; b) aux agents temporaires de la catégorie « C » en...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 13·fr
    ...- Fonctionnement des bureaux temporaires dans les régions au cour...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 43·fr
    ...système de transfert de signaux pour centre de commutation tempore...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 9·fr
    ...statut particulier des agents temporaires de l'État, des collectiv...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 15·fr
    Dans ces cas, la saisie du véhicule est temporaire et le tribunal ...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 20·fr
    ...les dépenses temporaires spéciales ou exceptionnelles. Art. 13. —...