Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 936 résultats pour ""ZONE""
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 36·fr
    ...mentation en eau potable de la zone Dessima | 250 000 | | | | ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 10·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 6·fr
    ...z-Zouitina sur Oued El-Barbar (zones de rebuts). Le Président de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°110·page 2·fr
    ...n cadastral et porte le n° 101 zone F Jammel qui a donné lieu à un...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 7·fr
    ...52 Rue 8601 Zone Industrielle de la Charguia Tunis Matricule fisc...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 47·fr
    ...le siège social est situé à la zone industrielle Sidi Abdelhamid à...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 47·fr
    ...L'immeuble saisi est situé dans une zone résidentielle de haut sta...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 2·fr
    ...u 13 décembre 2017, fixant les zones de sauvegarde des terres agri...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 26·fr
    ...de la propriété située dans la zone Al-Shafar, délégation Mahres, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 39·fr
    ...85.000 dinars Avenue Mohamed V - El Kram Zone Industrielle de la G...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 52·fr
    ...1065258N, RC B2062422008, " demeurante à la Zone industrie le Djer...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 25·fr
    ...3- Le changement de siège social de la société à la Zone Industrie...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 40·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en la parcelle n° 11 dans la zone indust...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 13·fr
    Vu le décret n° 88-136 du 28 janvier 1988, fixant les zones de sau...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 15·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 26·fr
    ...ervice télex - Zone de rattachement direct et zone de rattachement...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 13·fr
    ...terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'agence fo...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 20·fr
    ...— au-delà de cette zone d'après la distance à vol d'oiseau : — Ent...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 9·fr
    Vu le décret n° 86-103 du 16 janvier 1986, fixant les zones de sau...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 11·fr
    ...ent décret est classé dans les zones d'interdiction prévues par l'...