Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 17·fr
    ...ion de la somme d'argent à la trésorerie de la Tunisie suivant qui...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 5·fr
    ...Les recettes affectées aux fonds spéciaux du trésor et les dépense...
  • Journal Officiel·2025 / N°130·page 2·fr
    ...er en chef du trésor au corps d'huissiers du trésor relevant du mi...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 2·fr
    ...824 Dinars, l'état de flux de trésorerie pour l'exercice clos à ce...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 50·fr
    ...- privilège au profit du trésor public de l'Etat au montant de 13....
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 22·fr
    ...t global et l'état de flux de trésorerie pour l'exercice arrêté à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 5·fr
    ...- Secrétaire général - Trésorier Le bureau exécutif est élu pour...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 60·fr
    ...l'indemnité d'expropriation | Trésorerie générale de Tunisie | -Le...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 7·fr
    ... dépenses du fonds spécial du trésor intitulé : «Fonds du service ...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 2·fr
    ...ompte, soit pour le compte du Trésor. ART. 2. — Les émissions par...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 139·fr
    ...(subventions aux fonds du Trésor). | 300 000 000 | | TOTAL DU CH...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 52·fr
    ...Autres charges de trésorerie D. Banques correspondantes et crédite...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 395·fr
    ...rel (Subventions aux fonds du Trésor). | 900000 | | Total du Cha...
  • Annonces Légales·2017 / N°030·page 47·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 7·fr
    ...es à la Direction Générale du Trésor relevant du Ministère du Plan...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 11·fr
    ...Ben Younes Hédi Trésorier: Maher Ben Younes Secrétaire général: ...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 5·fr
    ...— Les fonds libres de l'Office seront déposés au Trésor ou dans le...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 21·fr
    ...ésultat et l'état des flux de trésorerie pour l'exercice clos à ce...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 3·fr
    ...— Ne donnent lieu à aucune perception au profit du Trésor les acqu...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 48·fr
    ...-- | --- | | Etat de flux de trésorerie (exprimé en diners) exerc...