Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 17·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. Deux exemplaires de...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 21·fr
    ...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 19·fr
    ...ésultat de l'exercice 2021. 7. Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 11·fr
    ...Quitus aux Administrateurs 10. Fixation des jetons de présence 11....
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 15·fr
    ...e décoration (IU 1065634S), la fixation de la date de cessation de...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 30·fr
    ...a courir le délai de deux mois fixant l'article 27 de la loi du 1e...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 15·fr
    ...rtir du 10 décembre 2007, avec fixation de ses pouvoirs. Deux ori...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 3·fr
    ...upérieur de la Magistrature et fixant les modalités de l'élection ...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 22·fr
    ...3) Fixation de la date de l'assemblée générale ordinaire. 2017S01...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 39·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2006 / N°045·page 20·fr
    Vu le décret n° 2006-1245 du 24 avril 2006, fixant le régime d'att...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 12·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 17·fr
    ...u titre de l'exercice 2022. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 40·fr
    ...eur Faouzi Nourri 2ème gérant, Fixation salaires des deux gérants....
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 16·fr
    ...et N° 73-13 du 8 janvier 1973, fixant le statut particulier des pe...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 6·fr
    ...970, relative aux modalités de fixation des prix et à la répressio...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 14·fr
    ... des actions non souscrites et fixation des délais. 4 - Définition...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 2·fr
    ...bre 1959 (2 djounuda II 1379), fixant le statut du Directeur de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 27·fr
    ...- la nomination du président directeur général de la société, fixa...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 7·fr
    ...oi N° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pensions civil...